Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTEM HOTEL NICE FRENCH RIVIERA
ARTEM SARL

Numéro de dépôt :
3359989
Date de dépôt :
19/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
19/05/2015
ARTEM HOTEL NICE FRENCH RIVIERA de ARTEM

Présentation de la marque ARTEM HOTEL NICE FRENCH RIVIERA

Déposée le 19 mai 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « ARTEM HOTEL NICE FRENCH RIVIERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-25 du 24 juin 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEM domicilié(e) 31 RUE PAGANINI,06000 NICE - 06000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 009 214 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR BOUZIAT domicilié(e) 31 rue PAGANINI,06000 NICE - 06000 - France.

La marque ARTEM HOTEL NICE FRENCH RIVIERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEM HOTEL NICE FRENCH RIVIERA est expirée depuis le 19 mai 2015.

ARTEM a également déposé les autres marques suivantes : ARTEM , ART THEME BRASSERIE


ARTEM SARL - 31 RUE PAGANINI,06000 NICE - 06000 - France - SIREN 482009214


MONSIEUR BOUZIAT - 31 rue PAGANINI,06000 NICE - 06000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-42

Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25

Services de restauration. Hébergement temporaire. Réservation de logements temporaires. Services hôteliers.